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Conseil Français des Associations pour les Droits de l'Enfant

Face au développement des écrans, le COFRADE demande une meilleure protection des enfants.

En cela, il rejoint la demande du député Jean-Jacques Candelier adressée le 14 Juillet 2015 à Madame la secrétaire d’Etat chargée de la Famille, de l’Enfance, des personnes âgées et de l’autonomie Laurence Rossignol.

Comment pouvons-nous protéger les enfants de l’espace sans limite qu’est internet?    « Un enfant a le droit d’être protégé de la pornographie et c’est même le devoir de la République de l’en protéger » -Jean-Jacques Candelier, Lettre ouverte du 12 Mai 2015.

Constatant le développement incessant du web, Jean-Jacques Candelier remarque dans sa Lettre ouverte du 12 Mai 2015 « l’avènement désormais clair et avéré de la pornographie sans limite ». Pour le député, les outils de filtrage comme le contrôle parental, ne sont pas suffisant pour lutter contre ce « fléau » sans limite. En s’appuyant sur le discours du Premier Ministre Britannique David Cameron, il propose à Madame la secrétaire d’Etat de mettre en place des codes d’accès ou de bloquer par défaut les sites à contenu pornographique. Le blocage par défaut, permet de bloquer l’accès des sites pornographiques à l’ensemble des utilisateurs web. Selon le député, cette mesure drastique permettrait de faire reculer l’impact de la pornographie sur les mineurs et de développer leurs valeurs morales.

D’autres députés se sont déjà inquiétés d’un tel danger. En effet, en 2013, le député UDI de la Somme Stéphane Demilly, interpellait déjà la ministre de la Jeunesse et des Sports Valérie Fourneyron, à propos de l’accessibilité tout public des sites à caractère pornographique. La réponse – disponible sur le site de l’Assemblée Nationale  http://questions.assemblee-nationale.fr/q14/14-41990-QE.htm – a remis en cause le postulat de Stéphane Demilly selon lequel les sites à contenu pornographique seraient extrêmement accessibles. En effet, nous trouvons dans cette réponse de nombreux mécanismes élaborés par le gouvernement pour détourner les mineurs de ce genre de site : la prévention, le contrôle parental – facilité par l’accord de 2006 sur internet et de 2007 sur les mobiles -, mais aussi les barrières payantes empêchant les mineurs de visionner un site à caractère pornographique. Rappelons nous aussi de la proposition de loi « visant à lutter contre la pornographie », émise par le député UMP Christian Vanneste en Juillet 2011. A cette époque, la proposition était aussi tournée vers un blocage par défaut de l’ensemble des sites pornographiques.

Où en sommes nous actuellement? Quelle effectivité pour les dernières mesures?

Depuis les événements tragiques de Janvier 2015, de nombreux dispositifs ont été mis en place. En effet, outre les outils précédemment cités dans la réponse au député Stéphane Demilly, nous disposons de nouveaux moyens pour lutter contre les dangers d’internet, comme le décret n°2015-125 du Février 2015. Ce décret « relatif au blocage des sites provocants à des actes de terrorisme ou en faisant l’apologie et des sites diffusant des images et représentations de mineurs à caractère pornographiques » permet la mise en place d’un réseau d’agents « individuellement désignés et dûment habilités » – Article1 – pour surveiller les sites illégaux. Il donne aussi une place importante à l’OCLCTIC – l’Office Central de Lutte contre la Criminalité liée aux Technologies de l’Information et de la Communication, http://www.pointdecontact.net/partenaires/oclctic – chargé de vérifier chaque trimestre le bon déroulement des opérations. Ces mises en place permettent de bloquer administrativement et sous 24h des sites à contenu pornographique.

Le COFRADE dénonce depuis de nombreuses années l’insuffisante protection des mineurs face aux écrans, notamment dans son dernier Rapport adressé en 2015 au Comité des Droits de l’Enfant de Genève :

http://cofradeenfrance.files.wordpress.com/2010/10/rapport-du-cofrade-2015.pdf

Il soutient en cela les demandes de ses différentes associations membres et notamment, l’association Enfance-Télé : danger? qui propose depuis 2009 « Dix jours sans écran » aux élèves des écoles, et qui s’exprimait récemment sur le danger des écrans dans le développement psychologique et cognitif des enfants : http://cofrade.fr/2015/07/22/parution-de-janine-busson-presidente-de-lassociation-enfance-tele-danger-dans-la-rubrique-actu-debat-du-magazine-femme-actuelle/

Vous pouvez aussi trouver sur le site du gouvernement, une liste de sites internet et de contacts mis à votre disposition pour vous aider :

http://www.social-sante.gouv.fr/espaces,770/famille,774/dossiers,725/prevention-enfants-adolescents,988/archives,3016/liste-de-sites,8908.html .

Notre association l’Eléphant Vert sur le site Thyma.fr, la revue francophone de victimologie

http://www.thyma.fr/

L’Eléphant Vert, présidé par Nicole VEZIAN, est une association au service des Enfants, dont les droits sont bafoués/ Elle œuvre depuis 1992, dans plusieurs champs, par une pluralité d’acteurs professionnels dont les missions sont bien définies :

  1. Ecoute Téléphonique 24H/24H 0.800.05.11.11.
  2. Accueil Professionnel et ponctuel de jour des présumées victimes et de la famille
  3. Orientation et Accompagnement vers les autorités compétentes
  4. Epidémiologie : PV annuel de l’accueil des familles et des mineurs présumés victimes
  5. Actions de Prévention Maltraitance et Violence (Agrément DDJS)
  6. Engagement de l’association auprès des parents et des enfants pour la Journée des Droits de l’Enfant, le 20 Novembre de chaque année
  7. Avec le label du REAAP : Atelier dessins de l’Eléphant Vert toute l’année
  8. Partenariat Associatifs et Universitaires pour l’Enfance
  9. Administration du C O F R A D E
  10. Evénementiels réguliers annuellement : Débats et Colloques sur le thème de l’enfance en danger avec la présence de professionnels universitaires et hospitaliers.

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Action directe auprès des présumées victimes

 L’Ecoute en N° Vert gratuit, 0800 05 11 11,

Il est indispensable pour le mineur en danger et son parent protecteur. 27 N° Verts en France, existent en complément du 119 national, c’est insuffisant. Méconnaître cette fonction d’écoute en proximité départementale, est une régression dans la protection de l’enfance. Un N° Vert gratuit dans chaque département est une nécessité incontournable, il se doit d’être géré par une équipe de professionnels institutionnels (ou /)et associatifs.

 L’Accueil en immédiateté

Il suit l’appel le soin est rapidement adapté à la révélation, et, l’étayage de la situation se réalise en équipe pluridisciplinaire, (écoutante, psychologue, médecin expert, avocat). Le médecin expert et la psychologue assistent les enfants et les familles et recueillent en entretiens les révélations. Un fichier confidentiel est établi et permet de transmettre l’information préoccupante au Parquet et/ou au Service de l’Enfance en danger du Conseil Général.

 Ces entretiens ne sont pas l’audition

Ils sont un premier soin au plus prés de la réalité. C’est une rencontre professionnelle, bienveillante et apaisante, sans interrogatoire, ni examens corporels, en respectant les silences. Nous les croyons, nous leur disons, dans le respect de leurs différences : d’âge, de mode éducatif… Nous les revoyons, à leur demande, après l’audition à la gendarmerie ou la police, pour un apaisement nécessaire. Parfois, certaines situations familiales, nécessitent la présence et l’avis d’un avocat. Si une procédure est en cours, nous souhaitons connaître les décisions judiciaires préalablement formulées.

 Nous assistons à une meilleure prise en charge des victimes, mais…

Les enfant sont actuellement accompagnées par un avocat, mais le suivi psychologique s’arrête en même temps que la procédure. Cette lacune se traduit par des difficultés relationnelles avec inadaptation sociale avec leurs conséquences connues à l’adolescence.

Parution de Janine Busson, Présidente de l’association « Enfance-Télé: Danger », dans la rubrique Actu-Débat du magazine Femme Actuelle

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Le COFRADE se mobilise pour la santé des enfants et demande la création d’une Mission interministérielle Enfance.

Avec ses associations spécialisées, APACHE, AMFE, UNAPECLE, le COFRADE est à l’origine du Manifeste des Droits des enfants malades signé par 500 associations.

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Le 8 juin, au cours de la 71ème pré-session, aux côtés d’Andrée SFEIR, Présidente du COFRADE, la Secrétaire générale Catherine Vergely, présidente d’UNAPECLE, soulevait, devant le Comité des Droits de l’Enfant de Genève deux points du Manifeste :

  • Point 4 du Manifeste : La présence continue des parents auprès d’un enfant hospitalisé est un droit fondamental réclamé par les parents et par les enfants eux-mêmes depuis de nombreuses années. Les parents sont responsables de leur enfant et les partenaires de l’équipe médicale. Ils sont aussi et principalement le soutien affectif unique dont tout enfant a besoin pour grandir et, dans ce cas, pour guérir. Or aujourd’hui, les établissements de santé français qui accueillent les enfants n’assurent pas tous:

-la présence continue des parents au cours de tous les temps d’hospitalisation : salle de réveil, nuit …

-un accueil décent pour les parents dans la chambre de l’enfant ou un lieu de repos au plus proche de l’enfant

Et de plus en plus de structures facturent les hébergements alors qu’il s’agit parfois de simples fauteuils près du lit de l’enfant.

En France, les enfants ont exprimé la même demande dans le cadre du Parlement des enfants 2014. La proposition de loi lauréate vise à « permettre aux parents d’enfants hospitalisés de rester auprès de leur enfant gratuitement et dans des conditions de confort acceptable ». Cette présence gratuite des parents doit aujourd’hui rentrer dans les lois nationales.

  • Point 7 du Manifeste : L’accès au médicament pédiatrique

En France comme dans toute l’Europe et dans le monde entier, les enfants ne bénéficient toujours pas de médicaments adaptés à leurs pathologies et à leur physiologie. Or des traitements inadaptés et non évalués peuvent perturber ces organismes en devenir et laisser des séquelles importantes chez ces futurs adultes. Des formes galéniques dérivées de celles de l’adulte leur font courir des risques immédiats et futurs. En cela les Etats ne répondent pas aux articles 3 et 4 de la Convention.  

Malgré le règlement européen sur les médicaments pédiatriques de 2006, les ressources thérapeutiques pédiatriques ne sont pas à la hauteur des besoins des enfants : que ce soit dans les pathologies comme les allergies ou la douleur ou dans les maladies graves. Il reste beaucoup à faire pour « assurer à l’enfant la protection et les soins nécessaires à son bien-être ». Il faut une prise de conscience forte : Tous les Etats doivent imposer aux industriels des développements de formes pédiatriques qui assureront la santé des enfants.

La Santé des enfants fait partie des sujets importants souvent délaissés ou peu documentés, notamment dans les études françaises de santé publique, dans les commissions institutionnelles……Or, sur ce sujet, la France n’est plus parmi les pays les mieux classés et nous observons les limites de notre système de santé actuel si nous considérons l’aggravation des inégalités de santé et la prise en charge des pathologies chroniques émergentes telles que l’obésité, les allergies ou la pédopsychiatrie. .

Pour promouvoir et faire avancer Tous les Droits de l’Enfant et pour impulser une politique de l’Enfance décloisonnée, le COFRADE demande une Mission interministérielle.

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30ème congrès de la FNAREN « L’enfant et les images, entre virtuel et réel. Quelles évolutions pour nos pratiques à l’école? »

Le 30ème congrès de la FNAREN (Fédération Nationale des Associations des Rééducateurs de l’Education Nationale) s’ouvrira demain à Cenon (près de Bordeaux) et se déroulera du 24 au 27 juin. Le thème de cette année est  » L’enfant et les images, entre virtuel et réel. Quelles évolutions pour nos pratiques à l’école?

Communiqué Presse FNAREN Cenon ocx

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Le COFRADE et ses membres déplorent un déficit d’information de la population sur les problématiques de l’Enfance et sur la Convention Internationale relative aux Droits de l’Enfant (CIDE)

Le 8 juin, la présidente, Andrée SFEIR, a présenté au Comité des Droits de l’Enfant de Genève au cours de la 71ème pré-session, le rapport du COFRADE, sur l’application en France de la Convention Internationale relative aux Droits de l’Enfant.

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Le COFRADE pose un constat sévère sur le manque d’information de la société française concernant les problématiques de l’Enfance et la CIDE. Il y a 25 ans, en ratifiant la CIDE, la France s’était pourtant engagée à la faire connaître et respecter.

De ce fait, le grand public sous-estime la gravité de certains problèmes et le nombre de jeunes concernés : enfants subissant des maltraitances de tous ordres, émissions violentes et pornographiques visionnées sur les écrans, harcèlements (1 enfant sur 8), abus sexuels (1 enfant sur 5), violences (2 morts par jour), prostitution (5 à 8000 enfants estimés), enfants consommant du cannabis (1 collégien sur 10), enfants ayant fait une tentative de suicide (à 15 ans : 1 fille sur 5 et 1 garçon sur 10), enfants pauvres (1 sur 5), enfants n’ayant pas accès aux soins, à l’école, Roms (7000) et handicapés (20000) notamment, enfants en grande difficulté scolaire (120 000 décrocheurs par an)….

Pour que l’Enfance devienne un objectif central des politiques publiques, le COFRADE demande aux pouvoirs publics, la création d’une Mission interministérielle Enfance, véritable organe décisionnel, où siègeront les associations de défense des Droits de l’Enfant et les associations de jeunesse. La demande du COFRADE, encouragée par le candidat président en 2012, n’a pas encore abouti. Elle est soutenue, pour l’instant, par une soixantaine de députés et de sénateurs, de sensibilités politiques différentes.

Cette mission Enfance aurait pour objectifs :

– de réaliser un état des lieux des droits de l’enfant dans les lois existantes,

– d’évaluer, au regard de la Convention, les résultats des politiques en faveur de l’Enfance,

– de mettre en œuvre une politique Enfance qui prendrait en compte la Convention et les préconisations du Comité,

– de créer une clause impact Enfance pour les futures lois votées.

Pour promouvoir et faire avancer les Droits de l’Enfant et pour impulser une politique de l’Enfance décloisonnée, le COFRADE demande une Mission interministérielle Enfance.

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Réunion annuelle des membres du COFRADE le 29 mai 2015

Les organisations membres du COFRADE se sont réunies en Assemblée générale le 29 mai 2015, en présence de Geneviève Avenard, Défenseure des Enfants, l’occasion d’échanger avec la Défenseure, de faire le bilan de l’année 2014 et de discuter sur les projets 2015.

Chaque organisation s’est vue remettre le rapport 2015 du COFRADE sur l’application de la CIDE en France, qui a été adressé le 26 février au Comité des Droits de l’Enfant de Genève. Notre rapport est en ligne sur le site du COFRADE et sur le site de Child Rights Connect, plateforme d’ONG pour les Droits de l’Enfant à Genève dont le COFRADE est membre.

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Participation de l’Association l’Éléphant Vert à la « journée internationale des enfants disparus »

Le lundi 25 mai 2015, l’association l’Éléphant Vert a participé à la « journée internationale des enfants disparus » à Elne, en partenariat avec l’association « La Mouette 66″.

Depuis 25 ans, l’association « La Mouette 66″ est présidée par Manu SANCHEZ, père d’une fillette de 10 ans, Muriel, enlevée, mutilée et assassinée en 1990 par un pédophile de passage dans le département des Pyrénées-Orientales. Ce papa donne sa vie pour protéger les enfants par de multiples actions de prévention. Il aide les parents des enfants victimes et essaie d’atteindre nos élus pour défendre les droits des enfants et mieux les protéger!

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Le COFRADE condamne la sous classification en âge du film « 50 nuances de Grey » en France et interpelle la Commission de classification des œuvres cinématographiques du CNC pour qu’elle prenne davantage en compte l’intérêt supérieur de l’enfant.

Au regard de l’article 17 de la Convention internationale des droits de l’enfant, l’Etat s’engage à prendre des mesures pour protéger l’enfant contre des informations et des documents nuisibles à son bien-être.

Nous avons été alertés par nos  associations  « Enfance Télé: danger ? » et « Agir contre la prostitution des enfants » du fait que ce film avait été classifié moins de 12 ans par la Commission de classification des œuvres cinématographiques du CNC, alors qu’il a un caractère pornographique évident.

  • L’association Enfance-Télé: Danger ? insiste : « A 12 ans, on est un enfant, or depuis le 1er janvier 2014, la place de cinéma à 4 euros pour les moins de 14 ans contribue à augmenter le nombre d’enfants qui sont allés voir ce genre de film dont le contenu à « un impact inadmissible et destructeur sur la future vie amoureuse des jeunes … »
  • Pour l’ ACPE (Agir Contre la Prostitution des Enfants), cette représentation proche des productions de l’industrie pornographique, banalise l’acte sexuel, en réduisant la personne à un statut d’objet. Ce type de représentation provoque l’émergence de la pré-prostitution et de la prostitution occasionnelle qui se développent dangereusement en France. Il s’agit de mineurs « volontaires » qui monnaient leurs corps en échange de services, de produits ou d’argent.
    « Ils n’ont pas conscience qu’il s’agit d’un mode d’entrée dans la prostitution. Ces actes sont graves car ils mettent en danger leur future vie amoureuse. » Gisèle George, Pédopsychiatre.

Ce manque de restriction, en France, n’est pas légitime et est jugée trop laxiste par rapport à d’autres pays. Son accès au cinéma a été interdit aux mineurs de moins de 17 ans aux États-Unis, aux moins de 18 ans en Angleterre,en Hongrie, en Pologne et aux moins de 15 ans aux Pays-Bas.
Les Enfants de France n’ont-ils pas droit à la même protection que les Enfants des autres pays?

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